Il y a le ciel, le soleil et la mer… et un espace au calme, avec une bonne connexion, où vous pouvez travailler à distance : a priori, voilà un combo idéal pour vous offrir un long séjour à l’étranger en mêlant loisirs et travail. Après avoir profité à fond de vos vacances, vous pourriez en effet rester encore quelques jours sur place, à travailler durant la journée tout en continuant à profiter le soir et les week-ends des activités et du climat de la région où vous séjournez. Sur papier, c’est idyllique. Mais, est-ce autorisé ?
En vidéo,nos conseils pour bien télétravailler depuis chez vous :
Est-ce légal ?
Si le travailleur opte pour le télétravail, il peut choisir l’endroit où il veut l’effectuer. En principe, on télétravaille depuis sa résidence principale ou son domicile officiel, mais cela peut se faire dans tout autre lieu. Si vous êtes indépendant, pour faire court, vous faites un peu ce que vous voulez (il y a toutefois quelques règles en matière de fiscalité et lois sociales à respecter, on y revient plus bas).
Si vous êtes employé par contre, le lieu de travail est inscrit dans le contrat de travail et ne peut être modifié unilatéralement. Si vous désirez télétravailler depuis un autre endroit que votre bureau ou lieu de télétravail officiel, vous devez en avertir votre employeur. L’adresse du lieu de travail, que ce soit en Belgique ou à l’étranger, doit être ajoutée au contrat de travail (en annexe), en précisant qu’il s’agit d’un changement temporaire (les règles sont encore différentes au-delà de trois mois hors du pays, mais c’est un autre sujet, on s'en tient ici aux séjours courts). Généralement, les employeurs valident la demande, mais ils sont en droit de la refuser si, par exemple, l’entreprise a investi dans la sécurisation de votre poste de travail, que votre travail requiert l’intervention régulière de services extérieurs chez vous, ou encore, que vous deviez vous-même effectuer des tâches à l’extérieur ; dans ce cas, il lui sera difficile de vous autoriser à télétravailler ailleurs que dans le lieu convenu.
Avouons-le: on préfèrerait tous bosser de là, non ? (Ishan sur Unsplash)
Quelles sont les formalités à remplir ?
Si votre logement de vacances se situe en Belgique, il n’y a pas d’autres formalités à remplir que l’accord passé avec votre employeur concernant le lieu.
Si vous travaillez à l’étranger par contre, les règles de sécurité sociale et de fiscalité varient en fonction du lieu de prestation. Bonne nouvelle : pour une brève période, des dérogations sont possibles. Selon le site SD Works, il suffit de demander à son employeur le formulaire A1 (type détachement, qui prouve que vous payez des cotisations de sécurité sociale en Belgique), et auprès de votre mutuelle, un document S1 (qui vous donne droit à des soins médicaux) et une carte européenne d’assurance maladie (pour les soins médicaux urgents).
A noter que les indépendants doivent également se renseigner sur ce point ; en Europe, plusieurs pays exigent en effet une déclaration préalable dans le cadre d’une mission de travail sur leur territoire. Et hors Europe, certains pays – aussi bien pour les indépendants que pour les employés – peuvent exiger un permis de travail.
Avant votre départ, vérifiez donc bien s’il y a lieu de remplir certaines formalités administratives dans le pays où vous séjournerez.
Que risquez-vous si vous ne déclarez pas le lieu de télétravail ?
Si votre employeur n’est pas informé au préalable, il peut considérer que vous êtes toujours en congé ; vous allez donc épuiser votre stock de jours de congé.
Quid en cas d’accident ? Si l’accident a lieu hors du cadre du travail (une chute durant une balade, un accident de plongée…), l’entreprise n’est pas responsable. S’il a lieu dans le cadre du travail, sur le lieu mentionné dans votre contrat, il s’agira d’un accident de travail. Dans tous les cas, il est vivement conseillé de contacter sa compagnie d’assurances au préalable.
Quel équipement prévoir sur place ?
A priori, votre ordinateur portable et une bonne connexion internent suffisent. Assurez-vous toutefois en amont auprès de l’hôtel ou du propriétaire du logement où vous séjournerez, que la connexion internet est stable, sécurisée et de qualité suffisante afin que vous puissiez travailler dans les meilleures conditions.
A quelles heures travailler ?
La tentation sera grande si vous travaillez dans un cadre idyllique de « morceller » votre journée pour en profiter. Si vous êtes employé, c’est une mauvaise idée : vous êtes en effet tenu de respecter le même horaire que lorsque vous êtes sur votre lieu de travail officiel. Et devez être joignable à tout moment durant les heures de travail officielles.
Sources : Mon Argent, SDWorks, Partena Professionnel, teletravailler.be
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